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Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par CN Follies au consommateur.
Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société, dans des conditions raisonnables de sécurité, sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Temps de traitement
Le temps de traitement d’une commande varie.
Pour plus d’informations, consultez les descriptions des articles.
Taxes de douane et d’import
Les éventuelles taxes de douane et d’importation sont à la charge des acheteurs.
CN Follies n’est pas responsable des délais causés par la douane.
Options de paiement
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Retours et échanges
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Mais n’hésitez pas à me contacter en cas de problème avec votre commande.
Les articles suivants ne peuvent pas être retournés ni échangés
Etant donnée la nature de ces articles, à moins qu’ils n’arrivent endommagés ou défectueux, je ne peux pas accepter les retours pour :
- Commandes sur mesure ou personnalisées
- Produits périssables (aliments ou fleurs par exemple)
- Téléchargements numériques
- Articles intimes (pour des raisons de santé/d’hygiène)
- Articles en promotion
Conditions des retours
Les frais de port retour sont à la charge des acheteurs.
Si l’article retourné ne se trouve pas dans l’état d’origine, toute perte de valeur est à la charge de l’acheteur.
Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.
En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité au VENDEUR pour obtenir une solution amiable.
Protection des données personnelles
Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.
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Litiges
Toute commande passée par l’intermédiaire du SITE VENDEUR emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente du VENDEUR. En cas de vente à une personne morale, tout différent relatif à la vente (prix, CGV, produits…) sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce du siège social du VENDEUR.